Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité vous est distribuée par Establishment Labs, dont le siège social est situé à Coyol Free Zone, Building B25, Alajuela, Costa Rica (individuellement “**ESTA**”), et définit la manière dont **ESTA** traite en tant que contrôleur et protège les données personnelles que vous donnez à ou qui sont autrement traitées par Establishment Labs lorsque vous utilisez ce site web HTTPS://MOTIVA.HEALTH

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Si vous êtes situé au sein de l’UE, veuillez noter que European Distribution Center Motiva BVBA, dont le siège social est situé Sint-Jansveld 11 bus A, 2160 Wommelgem, Belgique, TVA BE 0881.512.541 RPM/RPR Anvers (individuellement “**EDC**”), effectue le traitement susmentionné en tant que contrôleur conjoint (déterminant conjointement les finalités et les moyens de traitement de vos données personnelles) avec l’ESTA et agit en tant que représentant de l’ESTA au sein de l’UE.

ESTA, ainsi qu’EDC le cas échéant, est/sont ci-après dénommés ” **Establishment Labs** “, ” **nous** “, ” **nous** ” ou ” **notre** “.

Toutes les données personnelles sont stockées dans une base de données sécurisée.

Establishment Labs s’engage à assurer la protection de votre vie privée. Si nous vous demandons de fournir certaines données personnelles (c’est-à-dire toute information relative à des individus identifiés ou identifiables) lors de l’utilisation de ce site Web, alors vous pouvez être assuré qu’elles ne seront utilisées que conformément à la présente politique de confidentialité.

Cette politique de confidentialité décrit les types de données personnelles que nous collectons sur ce site web, à quelles fins nous utilisons ces données personnelles, avec qui nous pouvons partager ces données, et les droits et choix dont vous disposez concernant notre utilisation de vos données personnelles. Cette politique de confidentialité décrit également comment vos données personnelles sont sécurisées et comment vous pouvez nous contacter au sujet de nos pratiques de confidentialité.

Veuillez lire cette politique de confidentialité avant d’utiliser ou de soumettre des données personnelles sur ce site web.

**En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous confirmez que vous avez lu et que vous comprenez la manière dont Establishment Labs collecte, traite, utilise et divulgue vos données personnelles comme décrit dans la présente politique de confidentialité.**

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Veuillez noter qu’avant d’utiliser ou de soumettre des données personnelles sur certaines sections de ce site web, telles que la section Enregistrement d’implants, il peut vous être demandé de confirmer par voie électronique votre compréhension et votre acceptation de la présente politique de confidentialité en cochant des cases spécifiques. Votre action affirmative en cochant l’une de ces cases et votre utilisation de ce site web signifient que vous comprenez – et acceptez – la collecte, le traitement, l’utilisation et le transfert pertinents de vos données personnelles aux fins décrites en relation avec cette case et de la manière décrite dans la présente politique de confidentialité.

Nos enregistrements de votre acceptation de la présente politique de confidentialité, de sa date et de toutes les modifications futures de cette politique de confidentialité, seront considérés comme une preuve écrite et concluante de votre consentement.

Establishment Labs peut modifier cette politique de temps à autre en mettant à jour cette page et en vous en informant par e-mail (lorsque cela est approprié ou requis par la loi et dans la mesure où Establishment Labs dispose de votre adresse e-mail). Vous devez vérifier cette page de temps à autre pour vous assurer que vous êtes d’accord avec les modifications apportées. Cette politique est en vigueur depuis le 21 août 2018 (dernière révision).

Quelles sont les données personnelles que nous collectons

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Les informations que vous fournissez

Nous sommes susceptibles de collecter les données personnelles suivantes vous concernant, que vous pouvez fournir lors de l’accès ou de l’utilisation de ce site internet :

  • Identification et coordonnées : nom, adresse, adresse électronique et numéro de téléphone
  • Données relatives à votre santé : le fait que vous soyez équipé d’un implant, les dates d’intervention
  • Données relatives à votre (vos) implant(s) : son (leur) numéro de série
  • Données relatives au programme de garantie auquel vous êtes abonné date d’achat, type, date de début, date d’expiration
  • Nom de votre chirurgien traitant

Vous pouvez décider de ne pas fournir les informations demandées dans les formulaires ou n’importe où sur ce site internet, mais si vous refusez, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir les services demandés relatifs à la création de votre compte, à l’enregistrement de vos implants et à votre participation à tout avantage, ainsi que de respecter nos obligations légales, et vos données ne seront pas utilisées de la manière décrite dans ce document.

Collecte automatique d’informations

Sous réserve de votre consentement lorsque la loi l’exige, Establishment Labs et ses prestataires de services tiers peuvent utiliser diverses technologies qui recueillent et fournissent des informations sur la manière dont ce site web est consulté et utilisé. Ces informations peuvent consister en votre type de navigateur Internet, votre système d’exploitation, votre fournisseur de services, les pages Web que vous avez consultées, l’heure à laquelle vous les avez consultées et leur durée, des informations démographiques vous concernant (telles que votre âge, votre sexe, votre langue, votre localisation et vos centres d’intérêt, le cas échéant) et les pages Web que vous avez consultées avant de voir la page actuelle. Establishment Labs utilise ces informations pour se faire une meilleure idée de la manière dont les utilisateurs interagissent avec ce site web, puis pour adapter et améliorer ce site en conséquence. Ces informations ne peuvent généralement pas être reliées à vous individuellement, mais si nous pouvons les relier à vous, nous les traitons comme vos données à caractère personnel conformément à la présente politique de confidentialité.

Certaines informations sont recueillies au moyen de cookies. Establishment Labs utilise des cookies et des technologies similaires sur ce site web, comme décrit dans la section “Comment nous utilisons les cookies” ci-dessous.

À quelles fins et sur la base de quelles bases juridiques nous collectons les données à caractère personnel

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Nous utiliserons vos données personnelles et vos informations en accord et en conformité avec les conditions décrites dans le Règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 et d’autres réglementations internationales et locales applicables.

Nous avons besoin des données personnelles identifiées dans la section ” Quelles sont les données personnelles que nous collectons ” ci-dessus pour vous fournir les services dont vous avez besoin, nous conformer à nos obligations légales, et comprendre vos besoins et vous fournir un meilleur service, et, en particulier, pour les raisons suivantes :

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Comment nous pouvons partager les données personnelles

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Pour les finalités et sur la base des fondements juridiques décrits dans la section ” Pour quelles finalités et sur la base de quels fondements juridiques nous collectons des données personnelles ” ci-dessus, Establishment Labs peut avoir besoin de divulguer et de transférer des données personnelles, comme détaillé dans cette section.

Lorsque cela est nécessaire pour atteindre les objectifs ci-dessus, Establishment Labs peut partager des données à caractère personnel :

  • avec votre consentement préalable (explicite) ou selon vos instructions;
  • entre l’ESTA et l’EDC, agissant en tant que contrôleurs conjoints (le cas échéant);
  • avec les sociétés affiliées d’Establishment Labs, principalement à des fins commerciales et opérationnelles (une liste des sociétés affiliées d’Establishment Labs est disponible sur HTTPS://ESTABLISHMENTLABS.COM/;
  • avec nos fournisseurs d’assurance, qui doivent protéger vos informations avec le même soin et n’utiliser vos données personnelles qu’en tant que processeurs pour notre compte et conformément à nos instructions;
  • avec nos prestataires de services [qui nous fournissent des services liés au web, au stockage de données, à la publicité ou à l’analyse afin que nous puissions administrer des serveurs web et stocker des informations sur une base de données sécurisée ou sur des disques de sauvegarde], qui doivent protéger vos informations et n’utiliser vos données personnelles qu’en tant que processeurs pour notre compte et conformément à nos instructions;
  • lorsque la loi ou les tribunaux ou d’autres autorités chargées de l’application de la loi ou les autorités judiciaires des pays où nous avons des opérations l’exigent;

Les destinataires ci-dessus peuvent être situés au Costa Rica, en Belgique, aux États-Unis, au Brésil, au Royaume-Uni, en Suède, au Danemark ou en Norvège, ce qui inclut des pays situés en dehors de l’EEE qui ne sont pas reconnus comme offrant un niveau de protection adéquat. Dans tous les cas, nous ne transférerons des données à caractère personnel qu’à des destinataires qui offrent un niveau adéquat de protection des données ou qui sont autorisés par les lois sur la protection des données en mettant en œuvre des garanties appropriées, y compris des accords de transfert de données pertinents basés sur les clauses contractuelles types de la Commission de l’UE pour le transfert de données vers des pays tiers (article 46, 2., (c) du GDPR en date du 25 mai 2018. Une copie de ces garanties appropriées peut être obtenue auprès de **PRIVACY@ESTABLISHMENTLABS.COM** (voir les autres coordonnées dans la section “Comment nous contacter” ci-dessous).

Seul un nombre limité de personnes au sein d’Establishment Labs se verra accorder l’accès aux données personnelles vous concernant sur la base du besoin d’en connaître.

Données personnelles concernant d’autres personnes

Si vous nous fournissez des données à caractère personnel concernant d’autres personnes, y compris, mais sans s’y limiter, votre chirurgien traitant, vous vous engagez et garantissez que vous avez informé ces personnes du traitement, de l’utilisation et du transfert de leurs données à caractère personnel par nos soins aux fins et de la manière décrites dans la présente politique de confidentialité, de leur droit tel que décrit dans la section “Quels sont vos droits ?” ci-dessous conformément aux lois applicables en matière de protection des données, ainsi que de l’obtention de leur consentement explicite, le cas échéant, au traitement et au transfert de leurs données à caractère personnel comme indiqué dans la présente politique de confidentialité.

Sécurité

Nous nous engageons à assurer la sécurité de vos données personnelles. Afin de prévenir la destruction accidentelle ou illicite ou la perte accidentelle, l’utilisation abusive, l’accès non autorisé, la divulgation, l’altération ou la destruction, et contre toute autre forme illicite de traitement des données personnelles telles que définies par les lois applicables en matière de protection des données, nous avons mis en place – et exigé que tout prestataire de services tiers et/ou processeur traitant des données personnelles en notre nom et selon nos instructions mette en place – des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sauvegarder et sécuriser les données personnelles que nous collectons et traitons en ligne ou autrement dans le cadre de votre utilisation de ce site web. Tant EDC que l’ESTA (si vous êtes situé dans l’UE) sont responsables de la mise en œuvre et du maintien de ces mesures de sécurité pour protéger les données personnelles stockées sur leurs serveurs, plateformes et systèmes respectifs.

Cependant, veuillez noter qu’aucune transmission ou stockage électronique d’informations n’est sécurisé à 100 %. Par conséquent, malgré les mesures de sécurité que nous avons mises en place pour protéger les données personnelles vous concernant, nous ne pouvons pas garantir que la perte, l’utilisation abusive ou l’altération des données ne se produiront jamais.

Liens vers d’autres sites internet

Ce site web peut contenir des liens vers d’autres sites web d’intérêt. Cependant, une fois que vous avez utilisé ces liens pour quitter notre site, vous devez noter que nous n’avons aucun contrôle sur cet autre site web. Par conséquent, nous ne pouvons être responsables de la protection et de la confidentialité des informations que vous fournissez lorsque vous visitez ces sites et ces sites ne sont pas régis par la présente déclaration de confidentialité. Vous devez faire preuve de prudence et vous référer à la déclaration de confidentialité applicable au site Internet en question.

Combien de temps nous pouvons conserver les données personnelles

Vos données à caractère personnel ne seront pas conservées plus longtemps que nécessaire aux fins identifiées dans les présentes, ou que nécessaire pour nous conformer à nos obligations en vertu du droit applicable ou pour l’établissement, l’exercice ou la défense de réclamations légales, ce qui peut, en principe, aller jusqu’à 10 ans après la fin de votre relation contractuelle avec Establishment Labs (le cas échéant), à moins que des périodes de conservation plus courtes ou plus longues ne s’appliquent en vertu du droit applicable.

Quels sont vos droits ?

Vous, en tant que personne dont les données personnelles sont traitées comme décrit dans la présente politique de confidentialité, disposez d’un certain nombre de droits qui sont résumés en termes généraux comme indiqué dans la liste suivante. Veuillez noter que l’exercice de ces droits est soumis à certaines exigences et conditions telles qu’énoncées dans le droit applicable.

Si vous souhaitez accéder aux données personnelles vous concernant ou exercer l’un des droits énumérés ci-dessous, veuillez soumettre une demande à l’ESTA, qui est chargée d’y répondre, en utilisant les coordonnées identifiées dans la section “Comment nous contacter” ci-dessous. Par ailleurs, si vous êtes situé dans l’UE, vous pouvez également contacter EDC à l’adresse mentionnée dans l’introduction de la présente politique de confidentialité, qui transmettra ensuite votre demande à l’ESTA.

Droit de retirer son consentement : si vous avez donné votre consentement pour toute activité de traitement des données personnelles telle que décrite dans la présente politique de confidentialité, vous pouvez retirer ce consentement à tout moment avec effet futur. Un tel retrait n’affectera pas la légalité du traitement avant le retrait du consentement. Si vous retirez votre consentement à l’utilisation de vos données de santé aux fins de l’exécution d’un accord entre vous et Establishment Labs relatif à votre souscription à des programmes de garantie ou d’assurance déterminés, ce retrait sera également compris comme une renonciation à tout droit ou réclamation qui existe ou pourrait exister sur tout programme, garantie ou couverture qui aurait été accordé sous la condition de fournir les informations requises.

Droit d’accès : vous avez le droit d’obtenir la confirmation que vos données personnelles sont traitées ou non et, si tel est le cas, de demander l’accès à ces données personnelles ainsi qu’à d’autres informations sur ce traitement qui figurent également dans la présente politique.

Droit de rectification : vous avez le droit de faire rectifier les données à caractère personnel inexactes vous concernant ou de les faire compléter si elles sont incomplètes.

Droit à l’effacement (” droit à l’oubli “) : vous avez le droit de nous demander d’effacer vos données personnelles.

Droit à la limitation du traitement : vous avez le droit de nous demander de limiter la manière dont nous utilisons vos données à caractère personnel.

Droit à la portabilité des données : vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel que vous avez fournies, sous une forme structurée, couramment utilisée et lisible par machine, et de transmettre ces données à un autre responsable du traitement ou de les faire transmettre directement de nous à un autre responsable du traitement.

Droit d’opposition : vous avez le droit de vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à tout moment, au traitement de vos données à caractère personnel et nous pouvons être amenés à cesser de traiter vos données, sauf si nous démontrons des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice. Vous avez le droit de vous opposer, à tout moment, au traitement de vos données personnelles à des fins de marketing direct.

Comment nous contacter

Si vous avez des questions sur cette politique de confidentialité, ou si vous souhaitez exercer vos droits identifiés dans la section ” Quels sont vos droits ? ” ci-dessus, veuillez contacter l’ESTA par courriel à l’adresse **PRIVACY@ESTABLISHMENTLABS.COM** ou à l’adresse de contact ci-dessous : **HTTPS://MOTIVA.HEALTH/SUPPORT/**.

Alternativement, si vous êtes situé dans l’UE, vous pouvez également contacter l’EDC à l’adresse mentionnée dans l’introduction de cette politique de confidentialité, qui transférera alors votre demande à l’ESTA.

Comment nous utilisons les cookies

Ce site web utilise des cookies comme décrit ci-dessous. En cliquant sur “J’accepte” sur la bannière de cookies de ce site web, vous consentez à ce que nous utilisions des cookies en fonction de votre paramètre de cookies actuel et conformément à la présente politique de confidentialité, ainsi qu’au traitement des données personnelles sous-jacentes, à moins que vous n’ayez désactivé les cookies dans les paramètres de votre navigateur.

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Qu’est-ce que les cookies ?

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Deux types de cookies peuvent être utilisés : ” les cookies de session ” et ” les cookies persistants “. Les cookies de session sont automatiquement supprimés à la fin de votre session de navigation. Les cookies persistants restent plus longtemps sur votre appareil, pour la durée de chaque cookie spécifique, et resteront valables jusqu’à sa date d’expiration définie (sauf s’ils sont supprimés par l’utilisateur avant la date d’expiration).

Les cookies peuvent être utilisés par les serveurs web pour identifier et suivre les utilisateurs lorsqu’ils naviguent sur différentes pages d’un site web et identifier les utilisateurs qui reviennent sur un site web. Les cookies ne contiennent pas d’informations permettant de vous identifier personnellement, [mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées aux informations stockées dans les cookies et obtenues à partir de ceux-ci].

À quelles fins ce site internet utilise-t-il des cookies ?

De nombreux cookies de ce site Web remplissent des fonctions ou des services essentiels que vous avez demandés ou sont utilisés à des fins de sécurité, comme cela est décrit plus en détail dans la section ci-dessous.

Les laboratoires d’établissement utilisent des cookies pour rendre ce site web plus facile à utiliser. Les cookies peuvent également être utilisés pour accélérer vos activités et expériences futures sur ce site Web. Nous utilisons également des cookies pour compiler des statistiques anonymes et agrégées qui nous permettent de comprendre comment les utilisateurs utilisent ce site Web et de nous aider à améliorer la structure et le contenu de ce site Web (par exemple, en surveillant quelles fonctionnalités de ce site Web sont utilisées, quelles pages sont visitées, à quelle fréquence et quelles informations sont téléchargées).

Quels types de cookies ce site internet utilise-t-il ?

Le tableau ci-dessous résume les différents types de cookies que nous utilisons sur ce site internet, ainsi que leurs finalités et durées respectives.

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Cookies analytiques

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