Politique de confidentialité

Cette politique de confidentialité vous est distribuée par Establishment Labs, dont le domicile se situe à Zona Franca del Coyol, Bâtiment B25, Alajuela, Costa Rica (ci-après dénommé ESTA”) et précise comment fonctionne ESTA en tant que contrôleur et comment il protège toute donnée personnelle que vous donnez ou qui sont traitées par Establishment Labs lorsque vous utilisez ce site Internet (https://motiva.health).

Si vous êtes dans l’UE, veuillez prendre en compte que la domiciliation du centre Motiva BVBA de distribution européenne est Sint-Jansveld 11 bus A, 2160 Wommelgem, Belgique, numéro de TVA BE 0881.512.541 RPM/RPR Antwerp ( “EDC“). Il est en charge de la procédure indiquée ci-dessus de co-responsable (déterminant conjointement dans quel but et de quelle manière ils traitent vos données personnelles) avec ESLA et qui agit en tant que représentant d’ESTA dans l’UE.

ESTA, avec EDC, si tel est le cas, est/sont ci-après dénommé(s) comme “Establishment Labs”, “vous“, “nous” or “notre/nos”.

Toutes les données personnelles sont stockées dans une base de données sécurisée.

Establishment Labs s’engage à assurer la, protection de votre vie privée. Nous vous demandons de fournir certaines données personnelles (par ex. toute information en relation avec des personnes identifiées ou identifiables) lorsque vous utilisez ce site Internet, vous pouvez être certain qu’elles ne seront utilisées qu’en accord avec cette politique de confidentialité.

Cette politique de confidentialité décrit les types de données personnelles que nous collectons ce site Internet, à quelles fins nous utilisons de telles données personnelles, avec qui nous sommes susceptibles de partager les données et les droits et les choix dont vous disposez pour vérifier l’utilisation que nous faisons de celles-ci. Cette politique de confidentialité décrit également comment vos données personnelles sont sécurisées et de quelle manière vous pouvez nous contacter sur nos pratiques.

Veuillez lire cette politique de confidentialité avant d’utiliser ou de soumettre toute donnée personnelle sur ce site Internet.

En accédant à ce site Internet et en l’utilisant, vous soussignez avoir lu et que compris la manière dont Establishment Labs collecte, traite, utilise et divulgue vos données personnelles tel que décrit dans cette politique de confidentialité.

Veuillez noter qu’avant d’utiliser ou d’envoyer des données personnelles dans certaines sections de ce site Internet, tel que la section d’Enregistrement d’Implant, il peut vous être demandé de confirmer de manière électronique que vous comprenez et acceptez cette politique de confidentialité en cochant des cases spécifiques. En cochant n’importe quelle case et en utilisant ce site Internet cela signifie que vous comprenez - et êtes d’accord avec - la collecte, le traitement, l’utilisation et le transfert correspondant de vos données personnelles pour les buts décrits dans cette case et de la manière décrite dans cette politique de confidentialité.

Nos archives relatives à votre acceptation de cette politique de confidentialité, les données de celles-ci et toutes les futures modifications à cette politique de confidentialité, sont une preuve formelle et écrite de votre consentement.

Establishment Labs peut changer cette politique de temps en temps en actualisant cette page et en vous notifiant par email (le cas échéant ou en vertu de la loi et dans l’éventualité où Establishment Labs possède votre adresse email). Vous devrez réviser cette page de temps en temps pour vous assurer que vous êtes d’accord avec tout changement effectué. Cette politique est effective à partir du 21 août 2018 (dernière révision).

Quelles sont les données personnelles que nous collectons?

Les informations que vous fournissez

Nous pouvons collecter sur vous vous les données personnelles suivantes lorsque vous accédez ou utilisez ce site Internet:

  • Pièce d’identité et coordonnées : nom, adresse, adresse email et numéro de téléphone
  • Données relatives à votre santé : le fait que vous ayez un implant, les dates de procédures
  • Données relatives à votre/vos implant(s) : son (leurs) numéro(s) de série
  • Données relatives au programme de garantie que vous avez souscrit : date de l’achat, type, date de début, date d’expiration
  • Nom de votre chirurgien traitant

Vous pouvez décider de ne pas fournir les informations requises dans les formulaires ou n’importe où sur ce site Internet mais si vous refusez, nous ne serons peut-être pas capables de vous fournir les services requis correspondant à la création de votre compte, l’enregistrement de vos implants et votre participation pour obtenir tout avantage mais également de respecter nos obligations légales et vos données personnelles ne seront pas utilisées tel que décrit dans ce document.

Collecte automatique d’informations

Sous réserve de votre consentement, exigé par la loi, Establishment Labs et ses fournisseurs de services tiers peuvent utiliser une variété de technologies qui collectent et fournissent des informations sur comment ce site Internet est accessible et utilisé. De telles informations peuvent être le type de votre navigateur Internet, le système d’exploitation, le fournisseur de services, les pages Internet visitées, le temps passé à les voir et depuis combien de temps, information démographique vous concernant (tel que votre âge, votre sexe, la langue utilisée, votre localisation et vos points d’intérêt si disponibles) et quelles sont les pages Internet visitées avant d’arriver sur la page actuelle. Establishment Labs utilise ces informations pour avoir une meilleure idée de la manière dont les utilisateurs interagissent avec ce site Internet et donc de personnaliser et améliorer ce site Internet. Généralement de telles informations ne peuvent être reliées à vous de manière individuelle mais si tel est le cas nous les traitons comme vos données personnelles en accord avec cette politique de confidentialité.

Certaines informations sont recueillies au moyen de cookies. Establishment Labs utilise des cookies et des technologies similaires sur ce site Internet tel que décrit dans la section ci-dessous « Comment utilisons-nous les cookies?

A quelles fins et sur quelles bases légales nous collections vos données personnelles ?

Nous utiliserons vos données personnelles et informations en accord et en conformité avec les termes décrits dans le règlement général sur la protection des données de l’Union européenne (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 et d’autres règlements locaux et internationaux applicables.

Nous demandons les données personnelles identifiées dans la section ci-dessus « Quelles sont les données personnelles que nous collectons ? » pour vous fournir les services dont vous avez besoin, se conformer avec nos obligations légales et comprendre vos besoins et vous fournir un meilleur service et en particulier pour les raisons suivantes:

Buts du traitement Bases légales pour le traitement de données « standard » ou de catégories non spéciales Bases légales pour le traitement de données de catégories spéciales (données relatives à la santé)
Enregistrement de votre/vos implant(s) via votre compte, incluant la tenue d’archives internes, mise à disposition de services après-vente et de réponses à vos demandes. – Intérêts légitimes poursuivis par Establishment Labs ou par une tierce partie en effectuant et organisant nos activités commerciales
– Réalisation du contrat entre vous et Establishment Labs en rapport avec l’enregistrement de vos implants.
– Votre consentement doit être libre et explicite.
La conformité à la Matériovigilance obligatoire ou toute autre exigence juridique applicable, incluant de vous contacter s’il y a toute information de santé importante que nous devons légalement vous fournir. – Conformité à une obligation légale à laquelle nous sommes soumis
– Protection de vos intérêts vitaux.
– Pour des raisons d’intérêts publics dans le domaine de la santé publique, tels que la garantie de normes élevées de qualité et de sécurité de dispositifs médicaux, sur la base des lois de l’UE ou des Etats membres qui fournissent, pour des mesures spécifiques et appropriées, pour la sauvegarde des droits et libertés de la personne intéressée, en particulier le secret professionnel.
Participation à la garantie ou aux programmes d’assurance auxquels vous pourriez souscrire. Exécution du contrat entre vous et Establishment Labs en relation avec votre souscription pour déterminer la garantie et les programmes d’assurance. – Votre consentement doit être libre et explicite.
Pour améliorer nos produits et services. – Légitimer les intérêts poursuivis par Establishment Labs ou une tierce partie qui effectue nos activités commerciales. – Votre consentement doit être libre et explicite.
Pour vous envoyer des emails sur de nouveaux produits, des offres spéciales ou toute autre information qui, selon nous, peut vous intéresser en utilisant l’adresse email que vous nous avez fournie.
Ceci n’est pas applicable à la Belgique
– Votre consentement au traitement de vos données / intérêts légitimes poursuivis par Establishment Labs pour informer nos clients actuels sur des produits ou services similaires que nous fournissons. – Votre consentement doit être libre et explicite.
Pour vous contacter par email, téléphone, fax ou courrier postal pour une étude de marché ou à des fins de recherche médicale. – Votre consentement au traitement de vos données. – Votre consentement doit être libre et explicite.
Pour personnaliser (cette application / ce site Internet) selon vos intérêts. – Intérêts légitimes poursuivis par Establishment Labs ou une tierce partie en offrant une expérience personnalisée aux utilisateurs de (cette application / ce site Internet). – Votre consentement doit être libre et explicite.

Comment pouvons-nous partager vos données personnelles?

Aux fins et selon les bases légales décrites sous la section « A quelles fins et selon quelles bases légales nous collections les données personnelles ? » ci-dessus, Establishment Labs pourrait devoir divulguer et transférer des données personnelles comme indiqué dans cette section.

Lorsqu’il est nécessaire, pour atteindre les fins ci-dessus, Establishment Labs peut partager les données personnelles:

  • avec votre consentement préalable (explicite) ou conformément à vos souhaits;
  • entre ESTA et EDC, agissant comme co-responsables (si nécessaire);
  • avec des sociétés liées à Establishment Labs, premièrement pour des fins commerciales et opérationnelles ; une liste de sociétés liées à Establishment Labs est disponible sur  https://establishmentlabs.com/;
  • avec nos assureurs qui doivent protéger vos infirmations avec la même attention et utiliser vos données personnelles uniquement en votre nom et en accord avec nos instructions;
  • avec nos fournisseurs de services (qui nous fournissent des services en relation avec Internet, le stockage de données, des services de publicité ou d’analyse web pour administrer des serveurs web et conserver des informations sur une base de données sécurisée ou sur des disques de sauvegarde), qui doivent protéger vos informations et utiliser vos données personnelles uniquement en votre nom et en accord avec nos instructions;
  • Lorsque la loi l’exige ou les tribunaux ou toute autre autorité en charge de l’application de la loi ou autorité judiciaire des pays où nous avons des opérations.

Les bénéficiaires peuvent être situés au Costa Rica, en Belgique, aux Etats-Unis d’Amérique, au Brésil, au Royaume-Uni, en Suède, au Danemark ou en Norvège, ce qui inclut des pays hors EEE qui ne sont pas reconnus comme fournissant un niveau adéquat de protection. Dans tous les cas, nous transférerons les données personnelles aux bénéficiaires qui fournissent un niveau adéquat de protection de données ou tel que permis par les lois de protection de données en implémentant des dispositifs de sécurité appropriés, incluant, des accords de protection de données pertinents basés sur les Clauses Contractuelles de la Commission Européenne pour le transfert de données à des pays tiers (article 46,2., (c) du RGPD du 25 mai 2018. Une copie de ses dispositifs de sécurité peut être obtenue en contactant Privacy@establishmentlabs.com (rendez-vous pour de plus amples informations à la section « Comment nous contacter ? » ci-dessous).

Seul un nombre limité de personnes au sein d’Establishment Labs aura accès aux informations personnelles vous concernant sur le principe du besoin de savoir.

Informations personnelles sur d’autres individus

Si vous nous fournissez des données personnelles sur d’autres individus, incluant mais n’étant pas limité à, votre chirurgien traitant, vous vous engagez et vous garantissez que vous avez informés les individus sur la procédure, l’utilisation et le transfert de leurs données personnelles que nous en faisons pour les fins et dans la manière décrite dans cette politique de confidentialité, concernant leurs droits tel que décrits dans la section ci-dessous « Quels sont vos droits ? » en accord avec les lois de protection de données applicables ainsi que l’obtention de leur consentement explicite, si nécessaire, au traitement et transfert de leurs données personnelles tel qu’exposé dans cette politique de confidentialité.

Sécurité

Nous nous engageons à garantir la sécurité de os données personnelles. Dans le but de prévenir toute destruction accidentelle ou illicite ou perte accidentelle, toute mauvaise utilisation, tout accès non autorisé, toute divulgation, altération ou destruction, et contre toute autre forme illicite de traitement de données personnelles tel que défini par les lois de protection de données applicables, nous avons mis en place - et avons requis que tout fournisseur de services (tierce partie) et/ou processeurs traitant les données personnelles en votre nom et suivant nos instructions mettent en place - des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sauvegarder et sécuriser les données personnelles que nous collections et traitons en ligne ou tout différent dans le contexte de votre utilisation de ce site Internet. A la fois EDC et ESTA (si vous vous trouvez dans l’UE) sont responsables de la mise en œuvre et le maintien de telles mesures de sécurité pour protéger les données personnelles stockées sur leurs serveurs, plateformes et systèmes respectifs.

Cependant, veuillez prendre en compte que la transmission électronique ou le stockage d’informations n’est pas sûr à 100%. Par conséquent, en dépit des mesures de sécurité que nous avons mis en place pour protéger vos données personnelles, nous ne pouvons garantir que la perte, une mauvaise utilisation ou une altération de données ne puisse jamais arriver.

Liens vers d’autres sites Internet

Ce site Internet peut contenir des liens amenant à d’autre sites Internet d’intérêt. Cependant, une fois que vous avez utilisé ces liens pour quitter notre site, vous devez prendre en compte que nous n’avons plus aucun contrôle sur l’autre site Internet. Par conséquent, nous ne pouvons être tenus pour responsable pour la protection et la privacité de toute information que vous fournissez pendant que vous visitez de tels sites et de tels sites ne sont pas assujettis à la présente politique de confidentialité. Vous devez faire attention et vous référez à la politique de confidentialité sur ce site Internet.

Combien de temps pouvons-nous garder vos données personnelles?

Vos données personnelles ne seront pas conservées plus que nécessaire pour les buts identifiés ci-joint, ou tel que demandé pour respecter nos obligations légales selon la loi applicable ou pour l’établissement, l’exercice ou la défense des droits notamment dans le cadre d'un procès, ce qui en principe est de 10 ans après la fin de votre relation contractuelle avec Establishment Labs (si tel est le cas), à moins que des périodes de rétention plus courtes ou plus longues s’appliquent selon la loi applicable.

Quels sont vos droits?

Vous, en tant qu’individu dont les données personnelles sont traitées tel que décrit dans cette politique de confidentialité, avez un nombre de droits qui est résumé en des termes généraux tel qu’écrit dans la liste suivante. Veuillez prendre en compte que l’exercice de ces droits est soumis à certaines exigences et conditions comme le précise le droit applicable.

Si vous désirez accéder à vos données personnelles ou exercer tout droit indiqué ci-dessous, veuillez présenter une demande à l’ESTA, qui est responsable de vous répondre à ce sujet, en utilisant les détails de contact indiqués dans la section ci-dessous « Comment nous contacter ». Ou bien, si vous êtes situé dans l’UE, vous pouvez également contacter l’EDC à l’adresse mentionnée dans l’Introduction de cette politique de confidentialité, qui, par la suite transmettra votre demande à ESTA.

Droit de retrait de consentement: si vous avez donné votre consentement pour toute activité de traitement de vos données personnelles tel que décrit dans cette politique de confidentialité, vous pouvez retirer votre consentement à n’importe quel moment avec un effet futur. Telle rétractation n’affectera pas la légalité du traitement antérieur à la rétractation du consentement. Si vous vous rétractez à l’utilisation de vos données relatives à votre santé aux fins de l’exécution d’un accord entre vous et Establishment Labs en relation avec votre souscription aux garanties indiquées ou programmes d’assurance, une telle rétractation sera également entendue comme une renonciation a tout droit ou réclamation existante ou qui pourrait exister, pour tout programme, garantie ou couverture qui a pu être accordé sous la condition de fournir les informations demandées.

Droit d’accès: vous avez le droit d’obtenir confirmation, que ce soit oui ou non, que vos données personnelles sont traitées, et, si nécessaire, de demander l’accès aux données personnelles ainsi qu’aux autres informations relatives au traitement qui sont également contenues dans cette politique.

Droit de rectification: vous avez le droit d’avoir des données personnelles imprécises et donc de les rectifier ou de les compléter si tel est le cas.

Droit d’effacement (droit à l’oubli): vous avez le droit de demander l’effacement de vos données personnelles.

Droit de restreindre le traitement: vous avez le droit de nous demander de limiter l’usage de vos données personnelles.

Droit à la portabilité des données: vous avez le droit de recevoir les données personnelles que vous avez fournies, sous une forme structurée, communément utilisée et lisible et de transmettre ces données à un autre responsable ou que nous les communiquions directement à un autre responsable.

Droit d’objection : vous avez le droit d’objecter, pour des motifs concernant votre situation particulière, à n’importe quel moment, au traitement de vos données personnelles et nous devrons arrêter de traiter vos données à moins que nous démontrions que des motifs légitimes irréfutables pour le traitement outrepassent vos intérêts, droits et libertés, ou pour l’établissement, l’exercice ou la défense de poursuites légales. Vous avez le droit d’objection, à n’importe quel moment, au traitement de vos données personnelles pour des fins de marketing direct.

Comment nous contacter?

Si vous avez toute question à propos de cette politique de confidentialité, ou pour exercer vos droits indiqués à la section « Quels sont vos droits ? » ci-dessus, veuillez contacter l'ESTA par email à l’adresse Privacy@establishmentlabs.com ou à l’adresse de contact ci-dessous: https://motiva.health/support/.

Ou bien, si vous vous trouvez dans l’UE, vous pouvez également contacter l’EDC à l’adresse indiquée dans l’Introduction de cette politique de confidentialité, qui se chargera de transmettre votre demande à l’ESTA.

Comment utilisons-nous les cookies? 

Ce site Internet utilise des cookies tel que décrit ci-dessous. En cliquant « Je suis d’accord » sur la bannière de cookies de ce site Internet, vous donnez votre consentement à l’utilisation des cookies en ligne avec votre configuration actuelle de cookies et en accord avec cette politique de confidentialité et le traitement des données personnelles sous-jacent, à moins que vous ayez désactivé les cookies dans les paramètres de votre navigateur.

Si vous n’êtes pas d’accord pour utiliser des cookies, vous devez régler les paramètres de votre navigateur comme il se doit. Il sera toujours possible de retirer votre consentement et changer d’avis en modifiant les paramètres de votre navigateur dans le futur. Si vous désactivez les cookies, cela peut avoir un impact sur votre expérience lors de l’utilisation du site. 

Que sont les cookies? 

Les cookies sont des dossiers ou des morceaux d’information qui peuvent être stockés sur votre ordinateur (ou tout autre appareil connectable à Internet, tels qu’un smartphone ou une tablette) lorsque vous visitez ce site Internet. Un cookie contient normalement le nom du site Internet duquel provient le cookie, la « durée de vie » du cookie (par ex. combien de temps le cookie restera sur votre appareil) et une valeur, qui est généralement un numéro unique généré de façon aléatoire. 

Deux types de cookies peuvent être utilisés : « cookies de session » et « cookies persistants ». Les cookies de session sont automatiquement effacés à la fin de la session de navigation. Les cookies persistants restent plus longtemps sur votre appareil, durée qui dépend de chaque cookie et qui restera valide jusqu’à sa date d’échéance (à moins qu’il ne soit effacé par l’utilisateur avant la date d’échéance). 

Les cookies sont utilisés par les serveurs Internet pour identifier et suivre les utilisateurs pendant qu’ils naviguent sur différentes pages d’un site Internet et identifier les utilisateurs qui reviennent sur un site Internet. Les cookies ne contiennent aucune information qui vous identifient personnellement (mais les informations personnelles que nous avons stockées sur vous peuvent être liées à l’information qui y est stockée et obtenue par les cookies). 

A quelles fins ce site Internet utilise-t-il des cookies ?  

De nombreux cookies sur ce site Internet améliorent les fonctions ou services essentiels que vous avez demandés ou sont utilisés pour des questions de sécurité, tel que décrit dans la section ci-dessous. 

Establishment Labs utilise des cookies pour rendre une utilisation plus facile de ce site Internet. Les cookies peuvent également être utilisés pour vous aider à accéder au processus de futures activités et votre expérience sur ce site Internet. Nous utilisons également des cookies pour établir des statistiques anonymes et agrégées qui nous permettent de comprendre comment les utilisateurs utilisent ce site Internet et pour nous aider à améliorer la structure et le contenu de ce site Internet (par exemple, en contrôlant quelles fonctionnalités de ce site Internet sont utilisées, quelles sont les pages visitées, à quelle fréquence, et quelles informations sont téléchargées).

Quels types de cookies utilise ce site Internet? 

Le tableau ci-dessous résume les différents types de cookies que nous utilisons sur ce site Internet ainsi que leurs objectifs et durée respectives.

  • Cookies fonctionnels
  • Cookies fonctionnels
Nom du cookie Objectif du cookie Durée du cookie
Cookie en bandeau Ce cookie est utilisé pour contrôler l’apparence du bandeau de consentement/information du cookie Persistant
Cookie de preferencia Ce cookie est utilisé pour rappeler un choix à l’utilisateur sur les cookies de ce site Internet. Persistant
Cookie sauvegardant la langue Ce cookie est utilisé pour se rappeler de la langue de l’utilisateur sur le site Internet. Persistant
Cookie sauvegardant la pays Ce cookie est utilisé pour se rappeler du pays/emplacement de l’utilisateur (pour le sauvegarder pour la prochaine visite par exemple). Persistant
Cookie d’authentification Ces cookies sont utilisés pour identifier les visiteurs uniques sur le site Internet.
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Ces cookies aident à maintenir votre visite sécurisée.
Session
  • Cookies d’analyse
Nom du cookie Objectif du cookie Durée du cookie

Google Analytics

Cookies avec des noms commençant par _ut

Les cookies communs de Google Analytics sont sous cette forme, _utma, _utmb, _utmc, and _utmz.

Google Analytics est un service d’analyse Internet fourni par Google, Inc. (« Google"). Ces cookies sont utilisés pour collecter des informations sur le nombre de visiteurs qui utilisent le site Internet. Nous utilisons les informations pour établir des rapports et aider à améliorer le site Internet. Les cookies collectent des informations sous une forme anonyme, incluant le nombre de visiteurs se rendant sur le site, comment les visiteurs se sont rendus sur le site Internet et les pages visitées.

Pour plus d’informations veuillez cliquer sur ce lien http://www.google.com/analytics/learn/privacy.html

 

Persistente
  • Cookies tiers
Nom du cookie Objectif du cookie Durée du cookie
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Persistant

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